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Marques déposées par AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCETODO
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ATLAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLAS
AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3637332
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
ATLAS de AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 17 mars 2009 par AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS »

Le déposant est AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCETODO domicilié(e) Rue Claude Chappe - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 800 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 17 mars 2019.

AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPARK , PROXIBUS , CITIPARK , Light et Reflex


AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - Rue Claude Chappe - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France - SIREN 480800150


BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Logiciel de gestion de système de péage billettique destiné aux réseaux de transport assurant la vente, la distribution, la réservation et le contrôle des titres de transport sur tous supports y compris les titres dématérialisés.

Communications, émission, réception, transmission d'informations, de données, de messages par tout système ou réseau de communication applicable dans le domaine du transport.

Travaux d'ingénieurs en informatique, programmation pour ordinateurs, consultation en informatique, conception et développement de logiciels, réalisation (conception et développement) de projets, services d'ingénieurs en informatique pour l'installation, le suivi et l'exploitation de systèmes de péage billettique destiné aux réseaux de transport ; consultation pour la mise en place et l'utilisation de logiciels dans le domaine du transport.